14 octobre 2025
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Ajout de Deux Points A lOrdre du Jour
Rapports d'Activites de la Communaute de Communes de Haute Cornouaille de lAnnee 2024
Mandat Special Donne A Monsieur le Maire pour Representer la Commune au Congres des Maires 2025
Creances Irrecouvrables — Admission en Non-Valeur et Creances Eteintes - Budget Commune
Subvention A l'Association des Parents d'Eleves et A la S'ociete de Chasse les Chevreuils pour Organisation du Pardon de Saint Pierre
PROTECTION SOCIALE COMPLEMANTAIRE: PARTICIPATION FINANCIERE DE LEMPLOYEUR POUR LA PSC SANTE et LA PSC PREVOYANCE à compter du 01/01/2026
Contrat dAssurance des Risques Statutaires
Mise A Disposition de la Licence IV au Futur Exploitant du Multi-Services
C'oups de C'oeur Archeo : Charte d'Engagement
ADOPTION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2025
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