Conseil municipal du 2025-10-14

10 délibérations - COUPS DE COEUR ARCHEO : CHARTE D'ENGAGEMENT - MANDAT SPECIAL DONNE A MONSIEUR LE MAIRE POUR REPRESENTER LA COMMUNE AU CONGRES DES MAIRES 2025 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES ET A LA SOCIETE DE CHASSE LES CHEVREUILS POUR ORGANISATION DU PARDON DE - MISE A DISPOSITION DE LA LICENCE IV AU FUTUR EXPLOITANT DU MULTI-SERVICES - CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - PROTECTION SOCIALE COMPLEMANTAIRE: PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR POUR LA PSC SANTE et LA PSC PREVOYANCE à comp - CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - BUDGET COMMUNE - RAPPORTS D'ACTIVITES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE HAUTE CORNOUAILLE DE L'ANNEE 2024 - AJOUT DE DEUX POINTS A L'ORDRE DU JOUR - ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2025