10 décembre 2024
15
délibérations
5
Autres decisions
5
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Ajout d'Un Point A lOrdre du Jour
Demande de D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux D'ETR 2025
Adhesion A la Convention de Participation "prevoyance" Proposee par le Centre de Gestion du Finistere
Deliberation Autorisant le Maire A Engager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement
Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans lExercice de Leurs Fonctions
Demande dImmatriculation A la TVA pour la Vente d'Eau Brute
Tarif de Vente de l'Eau Brute
Convention Relative aux Conditions dApprovisionnement en Eau de la Societe Roxane Nord par la Commune de Saint-Goazec
Transfert de la Competence Eau Potable : Mise A Disposition des Biens du Budget Annexe Eau Potable Cloture au 31 Decembre 2024
Budget Service d'Eau : Decisions Modificatives de Credits N°4 - Annee 2024
Transfert de la Competence Assainissement Collectif: Mise A Disposition des Biens du Budget Annexe Assainissement Collectif Cloture au 31 Decembre 2024
Demande de D'otation de S'outien A l'Investissement Local DSIL 2025
D'EMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PACTE FINISTERE 2030 Volet 1 pour 2025
Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 26 Novembre 2024
Adhesion A la Convention de Participation Sante Proposee par le Centre de Gestion du Finistere
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