15 février 2023

Prolongement du projet INTERREG n.7.13 "Piste cyclable Leymen-Rodersdorf" : conclusion d'un avenant n.1 à la convention initiale du 26 octobre 2020

Conclusion d'une convention de prestations de services pour l'entretien de la 1ère phase du Parc des Carrières

Fonds de concours exceptionnel à la Commune de Saint-Louis

Fonds de concours exceptionnel à la Commune de Sierentz

ZAC Euroeastpark — Prolongement de la concession d'aménagement

Octroi d'une garantie d'emprunt à SAINT — LOUIS HABITAT pour un prêt de 625 900 euros destiné à la construction de 5 logements sociaux 27 rue Saint-Jean à Saint-Louis

Octroi d'une garantie d'emprunt à VILOGIA pour un prêt de 763 712 euros destiné à l'acquisition en VEFA de 5 logements sociaux à Hésingue - rue des Cerisiers

Acquisition de parcelles à Hésingue

Conclusion d'une Convention de financement d'INFOBEST PALMRAIN pour la période 2023-2025, portant sur la poursuite de l'instance d'information et de conseil sur les questions transfrontalières pour le sud du Rhin Supérieur

Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l'exercice 2023

Conclusion d'une Convention de financement de l'ETB pour la période 2023-2025

Modification d'un délégué de Saint — Louis Agglomération au sein du Syndicat Mixte des Cours d'Eau du Sundgau Oriental

Motion de soutien au projet 5A3F dans le cadre de l'enquête publique unique portant sur la Déclaration d'Utilité Publique et l'Autorisation Environnementale

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Approbation du procès — verbal de la séance du 14 décembre 2022

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Sport — Modification du règlement d'attribution des subventions aux manifestations sportives

DSIL 2023 — Approbation du plan de financement relatif au projet d'autoconsommation d'électricité photovoltaïque pour les 3 équipements sportifs intercommunaux situés rue de Michelfelden à Village-Neuf

Participation de Saint — Louis Agglomération à l'organisation et à l'animation du "DEFI JY VAIS" - Edition 2023

Plan d'actions 2023 de la convention — cadre pluriannuelle de partenariat avec la Chambre d'Agriculture Alsace

Ressources Humaines : Modification du forfait télétravail

Ressources Humaines — Autorisation de recrutements d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels

Proposition de prolongation du dispositif d'aide à l'achat d'un vélo pour les résidents de Saint-Louis Agglomération et modification des conditions d'attribution

Attribution de fonds de concours