26 juin 2020
4
délibérations
3
Administration
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Portant décision de réouverture du centre nautique Pierre de Coubertin et approbation du protocole sanitaire sy appliquant
Portant approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de la buvette du centre nautique Pierre de Coubertin
Portant approbation d'une convention d'occupation de l'internat du lycée Mermoz au profit de maîtres-nageurs saisonniers de Saint-Louis Agglomération
Portant autorisation d'occupation précaire du domaine privé de Saint-Louis Agglomération au profit de la Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin pour le passage de l'examen de permis de conduire
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