15 juillet 2020

2.2 Compta administratif 2019 de l'assainissement

4.1 Compte de gestion 2019 des ordures ménagères

5.1 Compte de gestion zone d'activités 2019

9.1 Compte de gestion 2019 SIAEP Wentzwiller

9.3 Affectation du résultat SIAEP Wentzwiller

10.1 Compte de gestion 2019 SIAEP Michelbach

10.3 Affectation du résultat SIAEP Michelbach

11.1 Compte de gestion SICOM AEP des 2 Ranspach

11.3 Affectation du résultat SICOM AEP des 2 Ranspach

12.1 Compte de gestion SIVOM AEP des 2 Hagenthal

12.3 Affectation du résultat SIVOM AEP des 2 Hagenthal

13.1 Compte de gestion 2019 SIAEP BAKERO

13.3 Affectation du résultat SIAEP BAKERO

14.1 Compte de gestion 2019 SIA du Gutzwiller

14.3 Affectation du résultat SIA du Gutzwiller

15.1 Compte de gestion 2019 SIA du Muehlgraben

15.3 Affectation du résultat SIA du Muehlgraben

16.1 Compte de gestion 2019 SIA de l'Altenbach

16.3 Affectation du résultat SIA de l'Altenbach

17.1 Compte de gestion SIVOM des 2 Hagenthal

17.3 Affectation du résultat SIVOM des 2 Hagenthal

17 Dégrèvement exceptionnel CFE

Charte de l'élu local

Création de la Commission consultative pour les services publics locaux

Procès — verbal du 15 juillet 2020

16 Relevé des actes pris par délégations du Président

Election du Président

6 Election du 6ème Vice-Président

10 Election du 10ème Vice-Président

11 Election du 11ème Vice-Président

12 Election du 12ème Vice-Président

13 Election du 13ème Vice-Président

14 Election du 14ème Vice-Président

15 Election du 15ème Vice-Président

2 Election du 2ème Vice-Président

3 Election du 3ème Vice-Président

4 Election du 4ème Vice-Président

5 Election du 5ème Vice-Président

6 Election du 6ème Vice-Président

7 Election du 7ème Vice-Président

8 Election du 8ème Vice-Président

9 Election du 9ème Vice-Président

Délégations au Président

Commission d'appel d'offres pour les Marchés Publics et Commission de Délégations de Service Public (DSP) : fixation des conditions de dépôt des listes

4.2 Compta administratif budget annexe ordures ménagères 2019

5.2 Compte administratif budget annexe zone d'activités 2019

6.1 Compte de gestion budget annexe ZA Technoparc 2019

6.2 Compte administratif budget annexe ZA Technoparc 2019

7.1 Compte de gestion budget annexe Pépinières 2019

7.2 Compte administratif budget annexe Pépinières 2019

9.2 Compte administratif 2019 SIAEP Wentzwiller

10.2 Compte administratif 2019 SIAEP Michelbach

11.2 Compte administratif 2019 SICOM AEP des 2 Ranspach

12.2 Compte administratif 2019 SIVOM AEP des 2 Hagenthal

13.2 Compte administratif 2019 du SIAEP BAKERO

14.2 Compte administratif 2019 SIA du Gutzwiller

15.2 Compte administratif 2019 SIA du Muehlgraben

16.2 Compte administratif 2019 SIA de l'Altenbach

17.2 Compte administratif 2019 SIVOM des 2 Hagenthal

Fixation du montant des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, et des autres membres du Bureau

3.1 Compte de gestion 2019 de l'eau potable

3.2 Compta administratif 2019 de l'eau potable

8.1 Compte de gestion Syndicat d'eau SLH et environs 2019

8.2 Compte administratif Syndicat d'eau SLH et environs 2019

13 RH Modification du tableau des effectifs

Composition du Bureau

16 Election des autres membres du Bureau

05 Election des Vices — Présidents et des autres membres du Bureau 5.1 Election du 1er Vice-Président

16 Election des autres membres du Bureau

14 RH consolidation RIFSEEP

Autorisation de recours au vote électronique, secrétariat de séance et désignation des assesseurs aux opérations de vote

12 Acquisitions et cessions immobilières en 2019

15 Transports scolaires délégation RPI