20 décembre 2017

PV du 29 Novembre 2017

Conventions de prestations de services avec les Communes d'assises des ZAE intercommunales en vue d'assurer la viabilité hivernale

Consultation pour l'étape PRODES 2030 / 2035 de la Confédération Suisse

Approbation des modalités de réalisation du Parc des Carrières IBA

Cit'ergie : définition d'objectifs chiffrés pour 2018 et actions valorisables dans le référentiel

Mise en place de groupements de commandes dans le cadre du projet Euro3lys (17.1 et 17.2)

Modification de l'état des effectifs

Plan de Gestion de l'Espace Rural et Périurbain (GERPLAN) : Programme 2018

Approbation du rapport annuel 2016 sur la mise en oeuvre de la politique de la Ville

Adhésion à la procédure de passation d'une convention de participation Prévoyance mise en concurrence par le Centre de Gestion

Mise à jour des instances de pilotage Cit'ergie et Plan Climat-Air-Energie Territorial

Passation d'un nouveau contrat pluriannuel (2018-2022) avec Citéo pour la collecte sélective et le tri des déchets d'emballages ménagers et des papiers imprimés

Déchets ménagers : Tarifs 2018 pour la redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Stratégie d'intervention économique de Saint-Louis Agglomération

Stratégie d'intervention économique de Saint-Louis Agglomération - 2ème envoi suite à modification

Budget principal — Admissions en non-valeur

Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2018-2023 de Saint-Louis Agglomération

Approbation du plan de prévention de la radicalisation violente, annexé au contrat de Ville de Saint-Louis et à la stratégie intercommunale de sécurité et de prévention de la délinquance des villes de Saint-Louis et de Huningue

Modification du tarif de la taxe de séjour pour un catégorie dhébergement

Transfert des ZAE à Saint — Louis Agglomération : transfert en pleine propriété des terrains restant à la vente

ZAE du LIESBACH à Hésingue 08.1 Acquisition de terrains auprès de la Commune de Hésingue 08.2 Vente de terrains à la SCI le Flamboyant

ZAC du Welschen Schlag (Euroeastpark) — Approbation du compte rendu annuel à la collectivité

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Approbation du procès — verbal de la séance du 29 novembre 2017

Réseau DISTRIBUS : renouvellement de la délégation de services publics

Prolongement de ligne 3 du tramway de Bâle à Saint-Louis : acquisitions foncières

Personnel — Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions , de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Système d'Information Géographique (SIG) participation financière à un projet co-piloté par l'Etat et la Région en matière de SIG

Signature de conventions d'objectifs avec les Foyers Clubs d'Alsace pour le développement de projet d'animations en direction de l'Enfance et de la Jeunesse

Approbation du montant définitif des attributions de compensation