27 mars 2019

1. Budget Principal 2.1.1. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018

1 Budget Principal — 2.1.2 Approbation du Budget

1 Budget annexe de l'assainissement 2.2.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018

2. Budget annexe de l'assainissement 2.2.2 Approbation du Budget

4 Budget annexe du Service d'enlèvement des ordures ménagères 2.4.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018

4 Budget annexe du Service d'enlèvement des ordures ménagères 2.4.2 Approbation du Budget

5 Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach 2.5.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018

5 Budget annexe de la Pépinière d'entreprises à Schlierbach 2.5.2 Approbation du Budget

6 Budget annexe de la zone d'activité à Attenschwiller 2.6.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018

6 Budget annexe de la zone d'activité à Attenschwiller 2.6.2 Approbation du Budget

Subventions 2019

Garantie d'emprunt au bénéfice de l'APEI Sud Alsace pour un projet de création d'un pôle inclusion

Acquisition d'une propriété contigüe à l'Espace Entreprises "La Pépinière" à Schlierbach dans le cadre d'un projet de création d'un hôtel d'entreprises

Adhésion au portail cartographique VIGIFONCIER de la SAFER GRAND EST

Assainissement — Passation des marchés de travaux pour la restructuration du bassin d'orage et de la station de pompage de Rosenau

Attribution à NEOLIA d'une subvention de 27 400 euros pour la construction de 15 logements sociaux rue du Tilleul à Blotzheim

Octroi d'une garantie d'emprunt à SAINT — LOUIS HABITAT pour un prêt destiné à l'acquisition amélioration de 8 logements sociaux situés 15 Cité Douanière à Saint-Louis

Annexe à la délibération point 21 Octroi d'une garantie d'emprunt à Saint-Louis Habitat pour un prêt destiné à l'acquisition - amélioration de 8 logements sociaux situés 15 Cité Douanière à Saint-Louis

Attribution à NEOLIA d'une subvention de 39 900 euros pour la construction de 20 logements sociaux rue du Tilleul à Blotzheim

Attribution de subventions complémentaires aux aides de l'ANAH (Agence Nationale de lHabitat) dans le cadre du programme "Habiter Mieux Copropriété"

ZAC du Technoparc à Hésingue — Cession du lot n.1 à la SA Immobilière de Saint-Louis (SES STERLING)

Complément à la délibération n. 8 ZAC du Technoparc à Hésingue - Cession du lot n.1 à la SA Immobilière de Saint-Louis (SES STERLING) - DELIBERATION n.2019-048

ZAE "Les Forêts" à Attenschwiller — Rachat de terrains auprès de la Société Bubendorff - Complément à la délibération du 21 février 2018

Déchets : Convention de collecte des textiles, linges et chaussures à conclure entre Saint-Louis Agglomération et l'opérateur de collecte

Déchets : Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés sur Saint-Louis Agglomération

Eau Potable — Passation d'un marché pour la réalisation des travaux de construction d'une liaison en eau potable entre le château d'eau de Bartenheim-la-Chaussée et le puits n.3 de Saint-Louis Neuweg

3 Budget annexe de l'eau 2.3.1 Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2018

3 Budget annexe de l'eau 2.3.2 Approbation du Budget

Avis de Saint — Louis Agglomération sur le projet de SRADDET arrêté

Projet de Nouvelle Liaison Ferroviaire de l'EuroAirport

Motion en réaction à la recrudescence des actes antisémites et de vandalisme contre les lieux de cultes en France

1 Vote des taux de la TH, de la TFPB, de la TFPNB, et de la CFE

2 Vote des taux de la TEOM dans les Communes de l'ex-CA3F, de l'ex-Communauté de Communes du Pays de Sierentz et maintien de la REOM dans les Communes de l'ex-Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Approbation du procès — verbal de la séance du 20 février 2019

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibération du 18 janvier 2017

Constitution d'un groupement de commandes avec la Commune de Buschwiller pour des prestations de balayage de voirie

Convention de mise à disposition d'un outil de gravage anti-vol des vélos à l'Atelier du Centre Socio-Culturel de Saint-Louis

Transports scolaires — Harmonisation des tarifs pour les collégiens et les lycéens

Transports publics — Passation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la mise en accessibilité d'un arrêt de bus à Rosenau

Attribution de fonds de concours au titre de la sous-enveloppe "normée"

Attribution de fonds de concours au titre de la sous-enveloppe "exceptionnelle"