15 mars 2023
13
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Avenant à la convention du projet INTERREG n.11.14 "Cellule de coordination 3Land"
Conclusion d'une convention de prestations de services pour l'entretien et le fauchage des zones de prairie extensive de la 1ère phase du Parc des Carrières
Débat d'orientation budgétaire 2023
Renouvellement du dispositif des Cartes Achat public 2023/2026 - Contrat 85176700011
Ressources Humaines : Contrat de groupe d'assurance statutaire 2024-2027
Port de plaisance de Kembs — Revalorisation des tarifs
Approbation du procès — verbal de la séance du 15 février 2023
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes
Attribution de fonds de concours
Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) 2023-2028
Approbation du rapport développement durable de Saint-Louis Agglomération pour l'année 2022
Projet ZAC GRUEN à Sierentz — Modalités de mise à disposition du public de l'étude d'impact
Projet d'enquêtes sur la mobilité aux frontières porté par l'ETB - Phase 1 - signature d'une convention
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