18 décembre 2024

Attribution de subvention dans le cadre de l'appel à projet 'Les Pas Perdus'

Ressources Humaines : Acompte de subvention à l'Amicale du Personnel

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.1 Budget Principal - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - 2.2 Budget annexe Assainissement - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2025

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget principal et des budgets annexes Assainissement et AEP - Budget annexe AEP - 2.3 Budget annexe AEP - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

Décision modificative — Budget annexe Pépinière d'entreprise

Attribution d'une subvention à l'association 'Les Vitrines de Saint-Louis'

Convention de mandat pour l'encaissement des recettes tirées de la gestion du port de plaisance de Kembs

Projet d'Agglomération de Bâle de 4ième génération - signature de l'accord de mise en oeuvre pour les mesures individuelles et forfaitaires

Convention de partenariat pour le projet de théâtre 'Expérience au coeur de l'écologie !' de la compagnie Nord Théâtre

Modification du dispositif de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) et de son plan de financement

Signature d'une convention — cadre 2025-2030 pour l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le Quartier de la Gare à Saint-Louis

Ressources Humaines : Modification du tableau des effectifs

Tarification eau et assainissement pour 2025 - 32.1 Eau potable - Fixation de la tarification des redevances (part fixe) pour l'année 2025

Tarification eau et assainissement pour 2025 - 32.2 Assainissement - Fixation de la tarification des redevances (part fixe et variable) pour l'année 2025

Convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoitureurs

Renouvellement du partenariat entre Saint-Louis Agglomération et l'association Alter Alsace Energies pour la mise en oeuvre du Service Public de la Rénovation de lHabitat

Attributions de compensation — 4.1 Approbation du montant définitif des attributions de compensation pour 2024

Attributions de compensation — 4.2 Approbation du rapport quinquennal sur les attributions de compensation

Attribution de fonds de concours

Mobilités : projet d'aménagement d'une gare routière en gare de Saint-Louis (parvis ouest)

Mobilités : Projet de Pôle d'Echange Multimodal en gare de Sierentz - Lancement d'une étude d'opportunité et de faisabilité

Approbation de la convention de partenariat Alsace à Vélo

Convention de partenariat pour le projet de promotion des mobilités durables et du réemploi dans les activités du Centre Socio-culturel de Saint-Louis

Transports : augmentation du prix du ticket à l'unité pour l'accès à l'EuroAirport et mise en vente d'un ticket par SMS

Transports : Avenant n.7 à la convention cadre multipartenariale de coopération relative à la mise en oeuvre de titres intégrés zonaux 'Alsaplus 24H' et 'Alsaplus groupe journée' à l'échelle du territoire alsacien, valables sur tous les réseaux de transport en commun opérant dans la Région

Obtention du label 'Prescri Mouv' et mise en place d'une offre d'activité physique aquatique adaptée à la Piscine Couverte de Saint-Louis Agglomération

Transports : renouvellement de la délégation de service public de transports urbains

Label Territoire Engagé Transition Ecologique : actualisation de la charte d'engagements sur le mandat

Plan de Gestion de l'Espace Rural et Périurbain (GERPLAN) : Programme prévisionnel 2025

DECHETS : Nouvelle convention pour la collecte des Petits Appareils Extincteurs (PAE)

Approbation du procès — verbal du 13 novembre 2024

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

Convention de partenariat pour l'aménagement et la promotion du Parc des Carrières

Zone d'Activités ECOPARC 3I — prolongation du protocole d'études et de développement foncier avec le groupement constitué par la Caisse des Dépôts et Consignations et la société Brownfields

Participation financière au projet de relogement d'une famille de manouches sédentarisés, porté par la Commune de Uffheim

Ressources Humaines : Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, à un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires et des agents contractuels