25 février 2026

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - 2.1 CFU 2025 - Budget Principal

3 CFU 2025 — Budget annexe Assainissement

4 CFU 2025 — Budget annexe Pépinière d'entreprises

5 CFU 2025 — Budget annexe de la ZA du Technoparc

6 CFU 2025 — Budget annexe de la ZA de Ranspach-le-Bas

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) Exercice 2025 - 3.1 Budget Principal - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) Exercice 2025

3 Budget annexe Assainissement — Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025

4 Budget annexe Pépinière d'entreprises de Schlierbach - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025

5 Budget annexe de la ZA du Technoparc — Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025

6 Budget annexe de la ZA de Ranspach — le-Bas - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025

Budgets Primitifs 2026 — 4.1 Budget principal - Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2026 — 4.3 Budget annexe de l'Assainissement - Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2026 — 4.4 Budget annexe Pépinière d'entreprises à Schlierbach - Approbation du Budget

Budgets Primitifs 2026 — 4.5 Budget annexe de la Zone d'Activité du Technoparc - Approbation du budget

Budgets Primitifs 2026 — 4.6 Budget annexe de la Zone d'Activité de Ranspach-le-Bas - Approbation du budget

Autorisations de programme et crédits de paiement - Actualisation Budget primitif 2026

Fiscalité 6.1 Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2026

Fiscalité — 6.2 Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l'année 2026

Subventions 2026

Fixation du montant de la taxe GEMAPI pour l'année 2026

Autorisation de signer un marché pour la fourniture et l'acheminement en électricité et en gaz naturel et services associés (zones ELD)

Signature de la convention portant sur le financement et actions de l'association ETB pour 2026

Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs - emplois permanents - avec effet au 1er avril 2026

2 CFU 2025 — Budget annexe Adduction d'Eau Potable

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025 - 3.2 Budget annexe Adduction d'Eau Potable - Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) - Exercice 2025

Budgets Primitifs 2026 — 4.2 Budget annexe de l'Adduction d'Eau Potable - Approbation du Budget

Approbation du procès — verbal de la séance du 21 janvier 2026

Approbation de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du SCoT de Saint-Louis Agglomération dans le cadre de la reconversion de la friche du Technoport - Projet EcoParc 3i

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes

ZAC Gruen — Approbation du lancement de la procédure de Déclaration d'Utilité Publique et de l'enquête parcellaire

Echange foncier entre Saint — Louis Agglomération et la Ville de Saint-Louis

Aménagement d'une piste cyclable entre Blotzheim et Saint-Louis - Convention d'Occupation Temporaire de terrains appartenant à la SNCF

Approbation du Plan Intercommunal de Sauvegarde de Saint-Louis Agglomération

Bilan 2023 — 2024 du Programme Local de lHabitat 2023-2028

Renouvellement du dispositif de Cartes Achat public 2026/2029

Sport — Extension des bénéficiaires du tarif réduit aux dispositifs sport sante

Transports urbains — Renouvellement de la délégation de service public

Ressources Humaines — Création de deux emplois non permanents au titre de contrats de projet à compter du 1er avril 2026

Soutien aux Sapeurs — Pompiers du Haut-Rhin - Adoption d'une motion

Prolongation pour l'année 2026 du dispositif d'aide à la labélisation "Accueil Vélo" pour les professionnels du tourisme de Saint-Louis Agglomération

Approbation des Contrats de Mixité Sociale (CMS) 2026-2028 des communes de Bartenheim, Blotzheim, Kembs, Sierentz et Village-Neuf