20 septembre 2024
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Acquisition et Integration dans le Domaine Public Communal de Parcelles de Voirie Rue de Mulhouse - Regularisation
Dérogation aux Travaux Réglementés pour lAccueil des Mineurs en Formation Professionnelle
Classement d'Une Parcelle Situee Rue de Seville dans le Domaine Public Communal
Point 18 : ZAC Quartier Concorde : Compte-Rendu Annuel 2023 à la Collectivité Locale (cracl)
Autorisation de Mandat Spécial
Rapports Annuels 2023 des Delegataires de Services Publics
Rapport d'Activite 2023 du Syndicat Territoire dEnergie Alsace
Point N.15 : Fonds de Concours Sla — Convention dAttribution
Point 19 : Attribution de Subventions aux Associations Environnementales pour 2024
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