Conseil municipal du 2025-03-28

Saint-Louis 28 mars 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

5

Autres decisions

5

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

22 délibérations - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE &QUOT,PRÉVOYANCE&QUOT, - APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF LOCAL ET PARTICIPATION À LA - BILAN 2024 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES - APPROBATION DE LA RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS POUR L'ANNÉE 2025 - ACOMPTES - MODIFICATION DU TARIF DES BOISSONS CHAUDES À LA MÉDIATHÈQUE LE PARNASSE - AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AU LYCÉE JEAN MERMOZ - ENFOUISSEMENT RÉSEAUX RUE STRASBOURG-VALLONS-BARRAGE-MULHOUSE ET AMENAGEMENTS PISTES CYCLABLES RUE DE STRASBOURG-APPROBA - AMENAGEMENTS INSTITUT FORMATION AIDE SOIGNANTS-AVENANTS AUX MARCHES TRAVAUX ET ATTRIBUTION LOT 10 CARRELAGE FAIENCE SUIT - AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR DES BESOINS LIÉS À UN ACCROISSEMEN - MISE À JOUR DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS CLIMAT-AIR-ENERGIE - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM DU LIVRE 2025 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2025 - RAPPORT D'ACTIVITE RELATIF A L'EXERCICE 2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ALIMENTATION EN GAZ NATUREL DES COMMUNES D - VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DU PARVIS DE L HOTEL DE VILLE - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX - SUSPENSION DE LA MODULATION DES PRIMES EN CAS DE CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE - ADOPTION DE LA MODIFICATION N. 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME - LANCEMENT DE LA MODIFICATION N.4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) - CRÉATION D'UNE PISTE CYCLABLE SOUTENUE PAR L'EUROAIRPORT

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20250327

RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

20250327

APPROBATION DE LA RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

20250327

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM DU LIVRE 2025

20250327

SUSPENSION DE LA MODULATION DES PRIMES EN CAS DE CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE

20250327

CRÉATION D'UNE PISTE CYCLABLE SOUTENUE PAR L'EUROAIRPORT

🌱 Environnement 5 délibérations
20250327

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

20250327

ENFOUISSEMENT RÉSEAUX RUE STRASBOURG — VALLONS-BARRAGE-MULHOUSE ET AMENAGEMENTS PISTES CYCLABLES RUE DE STRASBOURG-APPROBATION PROGRAMMES DE TRAVAUX ET CONVENTION CO-MAITRISE OUVRAGE AVEC CEA

20250327

MISE À JOUR DE LA CHARTE D'ENGAGEMENTS CLIMAT-AIR-ENERGIE

20250327

RAPPORT D'ACTIVITE RELATIF A L'EXERCICE 2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ALIMENTATION EN GAZ NATUREL DES COMMUNES DE HUNINGUE, SAINT-LOUIS, HEGENHEIM ET VILLAGE-NEUF

20250327

VEGETALISATION ET DESIMPERMEABILISATION DU PARVIS DE L HOTEL DE VILLE - ATTRIBUTION ET SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20250327

BILAN 2024 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

20250327

AMENAGEMENTS INSTITUT FORMATION AIDE SOIGNANTS-AVENANTS AUX MARCHES TRAVAUX ET ATTRIBUTION LOT 10 CARRELAGE FAIENCE SUITE RESILIATION

20250327

ADOPTION DE LA MODIFICATION N. 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

20250327

LANCEMENT DE LA MODIFICATION N.4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250327

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS POUR L'ANNÉE 2025 - ACOMPTES

20250327

MODIFICATION DU TARIF DES BOISSONS CHAUDES À LA MÉDIATHÈQUE LE PARNASSE

20250327

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2025

Sport 2 délibérations
20250327

AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS AU LYCÉE JEAN MERMOZ

20250327

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS POUR L'ANNÉE 2025 - ACOMPTES

❤️ Social & Santé 1 délibération
20250327

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE ",PRÉVOYANCE", - APPROBATION DE L'ACCORD COLLECTIF LOCAL ET PARTICIPATION À LA PROCÉDURE DE MARCHÉ PUBLIC DU CDG DU HAUT-RHIN POUR LA PASSATION D'UNE CONVENTI

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250327

AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR DES BESOINS LIÉS À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ, À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ ET AU REMPLACE

🏛️ Administration 1 délibération
20250327

PROCÈS — VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2025

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