CM

28 mars 2025

Saint-Louis 22 délibérations

22

délibérations

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Autres decisions

5

Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (22)

Autres decisions 5 délibérations

Rapport Annuel sur la Situation en Matière dÉgalité Femmes-Hommes

Approbation de la Révision du Règlement Local de Publicité (rlp)

Contrats de Partenariat pour le Forum du Livre 2025

Suspension de la Modulation des Primes en Cas de Congé de Maladie Ordinaire

Création d'Une Piste Cyclable Soutenue par lEuroairport

Environnement 5 délibérations

Modification du Tableau des Effectifs Municipaux

Enfouissement Réseaux Rue Strasbourg — Vallons-Barrage-Mulhouse et Amenagements Pistes Cyclables Rue de Strasbourg-Approbation Programmes de Travaux et Convention Co-Maitrise Ouvrage avec Cea

Mise à Jour de la Charte dEngagements Climat-Air-Energie

Rapport d'Activite Relatif A lExercice 2023 du Syndicat Intercommunal pour lAlimentation en Gaz Naturel des Communes de Huningue, Saint-Louis, Hegenheim et Village-Neuf

Vegetalisation et Desimpermeabilisation du Parvis de l Hotel de Ville - Attribution et Signature des Marches de Travaux

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Bilan 2024 des Acquisitions et Cessions Immobilieres

Amenagements Institut Formation Aide Soignants-Avenants aux Marches Travaux et Attribution Lot 10 Carrelage Faience Suite Resiliation

Adoption de la Modification N. 3 du Plan Local d'Urbanisme

Lancement de la Modification N.4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Finances & Budget 3 délibérations

Attribution de Subventions aux Associations Culturelles et de Loisirs pour lAnnée 2025 - Acomptes

Modification du Tarif des Boissons Chaudes à la Médiathèque le Parnasse

Attribution de Subventions pour lAnnée 2025

Sport 2 délibérations

Avenant à la Convention de Mise à Disposition des Équipements Sportifs au Lycée Jean Mermoz

Attribution des Subventions aux Clubs Sportifs pour lAnnée 2025 - Acomptes

Social & Santé 1 délibération

Protection Sociale Complémentaire ",prévoyance", - Approbation de lAccord Collectif Local et Participation à la Procédure de Marché Public du Cdg du Haut-Rhin pour la Passation d'Une Conventi

Ressources humaines 1 délibération

Autorisation de Recrutement dAgents Contractuels sur des Emplois Non Permanents pour des Besoins Liés à un Accroissement Temporaire d'Activité, à un Accroissement Saisonnier d'Activité et au Remplace

Administration 1 délibération

Procès — Verbal de la Séance du 6 Février 2025

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