5 novembre 2023
18
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Recrutement d'un vacataire
Installation Cameras Video Surveillance Centre Nautique - Pierre De Coubertin - Convention Avec Saint Louis Agglomeration
Instauration d'un droit dentrée pour les thés dansants
Contrats de partenariat pour CONC'AIR 2023
Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2023
Conventions d'objectifs et de financement avec la C'aisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin
Attribution Subvention Compagnie Nord Theatre
Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville
Attribution de subventions
Adhesion Au CLER — Reseau Transition Energetique
Adoption Nouveau Plan Actions Territoire Engage Pour La Transition Ecologique 2023-2026 Demande De Label 3 Etoiles
Attribution de chèques cadeaux pour les anniversaires honneur
Modalités et dispositions spécifiques de cession des parcelles communales avenue de Bâle
Acquisition d'un bien immobilier situé 18 avenue Général de Gaulle
Acquisition et intégration dans le domaine public communal d'une parcelle de voirie avenue Général de Gaulle - Régularisation foncière
Fonds de concours de Saint — Louis agglomération: Convention dattribution pour la cession à titre gracieux d'une emprise foncière pour la réalisation d'un gymnase pour le lycée Jean Mermoz
Emploi dagents saisonniers
Organisation de la semaine scolaire — anné 2023/2024
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