Conseil municipal du 2023-11-05

Saint-Louis 5 novembre 2023 18 délibérations
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18

délibérations

5

Autres decisions

5

Environnement

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin - Recrutement d'un vacataire - Attribution Subvention Compagnie Nord Theatre - Installation Cameras Video Surveillance Centre Nautique - Pierre De Coubertin - Convention Avec Saint Louis Agglomeratio - Fonds de concours de Saint-Louis agglomération: Convention d'attribution pour la cession à  titre gracieux d'une emprise - Adhesion Au CLER - Reseau Transition Energetique - Modalités et dispositions spécifiques de cession des parcelles communales avenue de Bâle - Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville - Instauration d'un droit d'entrée pour les thés dansants - Acquisition d'un bien immobilier situé 18 avenue Général de Gaulle - Acquisition et intégration dans le domaine public communal d'une parcelle de voirie avenue Général de Gaulle - Régularis - Adoption Nouveau Plan Actions Territoire Engage Pour La Transition Ecologique 2023-2026 Demande De Label 3 Etoiles - Contrats de partenariat pour CONC'AIR 2023 - Attribution de chèques cadeaux pour les anniversaires honneur - Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2023 - Emploi d'agents saisonniers - Attribution de subventions - Organisation de la semaine scolaire - anné 2023/2024

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20230511

Recrutement d'un vacataire

20230511

Installation Cameras Video Surveillance Centre Nautique - Pierre De Coubertin - Convention Avec Saint Louis Agglomeration

20230511

Instauration d'un droit d'entrée pour les thés dansants

20230511

Contrats de partenariat pour CONC'AIR 2023

20230511

Contrats de partenariat pour le FORUM du Livre 2023

🌱 Environnement 5 délibérations
20230511

Adhesion Au CLER — Reseau Transition Energetique

20230511

Modalités et dispositions spécifiques de cession des parcelles communales avenue de Bâle

20230511

Acquisition et intégration dans le domaine public communal d'une parcelle de voirie avenue Général de Gaulle - Régularisation foncière

20230511

Adoption Nouveau Plan Actions Territoire Engage Pour La Transition Ecologique 2023-2026 Demande De Label 3 Etoiles

20230511

Attribution de chèques cadeaux pour les anniversaires honneur

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20230511

Conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Haut-Rhin

20230511

Attribution Subvention Compagnie Nord Theatre

20230511

Attribution de subventions dans le cadre du contrat de ville

20230511

Attribution de subventions

Sport 1 délibération
20230511

Fonds de concours de Saint — Louis agglomération: Convention d'attribution pour la cession à  titre gracieux d'une emprise foncière pour la réalisation d'un gymnase pour le lycée Jean Mermoz

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20230511

Acquisition d'un bien immobilier situé 18 avenue Général de Gaulle

👥 Ressources humaines 1 délibération
20230511

Emploi d'agents saisonniers

🎓 Éducation 1 délibération
20230511

Organisation de la semaine scolaire — anné 2023/2024

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