Conseil municipal du 2024-06-28

Saint-Louis 28 juin 2024 21 délibérations
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21

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

21 délibérations - MARCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE GESTION TECHNIQUE DU BATIMENT (GTB) AU SEIN DE PLUSIEURS BATIMENTS COMMUNAUX - A - ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE ENTRE LA VILLE DE SAINT-LOUIS ET SAINT-LOUIS AGGLOMERATION - DELIBERATION DU CM DU 27 JUIN 2024 POINT N. 08 RELATIF AU LANCEMENT D'UNE PROCEDURE D'APPEL D'OFFRE OUVERT POUR DES PRES - CONTRAT DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2024 - ELECTIONS LÉGISLATIVES 2024 : MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-LOUIS : RÉVISION DES TARIFS TRIMESTRIELS - CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM STREET ART 2024 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX PAR EMPLOIS - DELIBERATION DU CM DU 27 JUIN 2024 POINT N. 06 RELATIF A L'ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT - POINT 23 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TLPE TARIFS POUR L ANNEE 2025 - CESSION DE MATÉRIEL RÉFORMÉ - POINT 27 : BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION N.3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT-LO - POINT 28 : VÉGÉTALISATION ET DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE - FESTIVAL CONÇ'AIR® 2024 : FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE - AUTORISATION DE MANDAT SPÉCIAL - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ESPACE HIP HOP - RECRUTEMENT DE VACATAIRES - ANIMATEURS DE RESTAURATION SCOLAIRE

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20240627

CONTRAT DE PARTENARIAT POUR CONÇ'AIR® 2024

20240627

CONTRATS DE PARTENARIAT POUR LE FORUM STREET ART 2024

20240627

RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX

20240627

POINT 28 : VÉGÉTALISATION ET DÉSIMPERMÉABILISATION DE LA PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE

20240627

RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE

20240627

AUTORISATION DE MANDAT SPÉCIAL

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20240627

DELIBERATION DU CM DU 27 JUIN 2024 POINT N. 08 RELATIF AU LANCEMENT D'UNE PROCEDURE D'APPEL D'OFFRE OUVERT POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE

20240627

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE SAINT-LOUIS : RÉVISION DES TARIFS TRIMESTRIELS

20240627

POINT 23 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TLPE TARIFS POUR L ANNEE 2025

20240627

FESTIVAL CONÇ'AIR® 2024 : FIXATION DU TARIF DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

20240627

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ESPACE HIP HOP

🌱 Environnement 4 délibérations
20240627

MARCHE RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE GESTION TECHNIQUE DU BATIMENT (GTB) AU SEIN DE PLUSIEURS BATIMENTS COMMUNAUX - APPROBATION DE PROJET ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE

20240627

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX

20240627

APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS MUNICIPAUX PAR EMPLOIS

20240627

POINT 29 : GESTION DE L'ARBRE URBAIN : CHARTE POUR LA PROTECTION DES CHIROPTERES ET DES OISEAUX

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240627

ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE ENTRE LA VILLE DE SAINT-LOUIS ET SAINT-LOUIS AGGLOMERATION

20240627

CESSION DE MATÉRIEL RÉFORMÉ

20240627

POINT 27 : BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE DANS LE CADRE DE LA MODIFICATION N.3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT-LOUIS

🛡️ Sécurité 1 délibération
20240627

ELECTIONS LÉGISLATIVES 2024 : MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES

🤝 Vie associative 1 délibération
20240627

DELIBERATION DU CM DU 27 JUIN 2024 POINT N. 06 RELATIF A L'ATTRIBUTION DU MARCHE DE FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT

🎓 Éducation 1 délibération
20240627

RECRUTEMENT DE VACATAIRES — ANIMATEURS DE RESTAURATION SCOLAIRE

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