CM

28 juin 2024

Saint-Louis 21 délibérations

21

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations

Contrat de Partenariat pour Conç'Air® 2024

Contrats de Partenariat pour le Forum Street Art 2024

Rapport d'Activite 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Point 28 : Végétalisation et Désimperméabilisation de la Place de lHôtel de Ville

Rapport Annuel 2023 de la Commission Communale pour l Accessibilite

Autorisation de Mandat Spécial

Finances & Budget 5 délibérations

Deliberation du CM du 27 Juin 2024 Point N. 08 Relatif au Lancement d'Une Procedure dAppel dOffre Ouvert pour des Prestations de Services dAssurances pour les Besoins de la Ville

C'onservatoire de Musique et de D'anse de Saint-L'ouis : Révision des Tarifs Trimestriels

Point 23 Taxe Locale sur la Publicite Exterieure Tlpe Tarifs pour l Annee 2025

Festival Conç'Air® 2024 : Fixation du Tarif de la Redevance dOccupation du Domaine Public

Attribution d'Une Subvention à l'Association Espace Hip Hop

Environnement 4 délibérations

Marche Relatif A la Mise en Place D une Gestion Technique du Batiment (gtb) au Sein de Plusieurs Batiments Communaux - Approbation de Projet et Autorisation de Signature du Marche

Modification du Tableau des Effectifs Municipaux

Approbation du Tableau des Effectifs Municipaux par Emplois

Point 29 : Gestion de lArbre Urbain : Charte pour la Protection des Chiropteres et des Oiseaux

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Echange de Terrains sans Soulte entre la Ville de Saint-Louis et Saint-Louis Agglomeration

Cession de Matériel Réformé

Point 27 : Bilan de la Concertation Préalable dans le Cadre de la Modification N.3 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Louis

Sécurité 1 délibération

Elections Législatives 2024 : Modalités de Mise à Disposition de Salles Municipales

Vie associative 1 délibération

Deliberation du CM du 27 Juin 2024 Point N. 06 Relatif A lAttribution du Marche de Fourniture de Titres Restaurant

Éducation 1 délibération

Recrutement de Vacataires — Animateurs de Restauration Scolaire

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