20 septembre 2024
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Acquisition et Integration dans le Domaine Public Communal de Parcelles de Voirie Rue de Mulhouse - Regularisation
Point 18 : ZAC Quartier Concorde : Compte-Rendu Annuel 2023 à la Collectivité Locale (cracl)
Dérogation aux Travaux Réglementés pour lAccueil des Mineurs en Formation Professionnelle
Classement d'Une Parcelle Situee Rue de Seville dans le Domaine Public Communal
Rapports Annuels 2023 des Delegataires de Services Publics
Autorisation de Mandat Spécial
Rapport d'Activite 2023 du Syndicat Territoire dEnergie Alsace
Point N.15 : Fonds de Concours Sla — Convention dAttribution
Point 19 : Attribution de Subventions aux Associations Environnementales pour 2024
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