CM

27 novembre 2025

Saint-Marc-le-Blanc 11 délibérations

11

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
1173

Contrat de Deratisation pour le Restaurant Scolaire

1174

Contrat de Deratisation pour les Stations Depuration

1176

Assainissement Collectif : Convention avec Veolia pour Lassistance Technique

1177

Mission Amo Rehabilitation Ecole Maternelle: Devis

1179

Classement des Archives des Mairies : Devis

1182

Convention Partenariat Tripartie (couesnon Marches de Bretagne Communes Office des Sports)

1183

Convention D'engagement Terrain Synthetique

Ressources humaines 2 délibérations
1178

Recensement de la Population : Remuneration des Agents Recenseurs

1180

Classement des Archives des Mairies : Creation de Postes Non Permanent pour un Accroissement Temporaire D'activite (B)

Finances & Budget 1 délibération
1175

Adoption du Tarif du Supplement de Prix de la Redevance pour la Performance des Systemes D'assainissement Collectif pour Lannee 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération
1181

Demande D'acquisition D'une Portion de Terrain Communal

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