CM

23 janvier 2025

Saint-Marc-le-Blanc 7 délibérations

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Projet de Rehabilitation de L'ecole Maternelle : Mission Etude Geotechnique

Amenagement Rue des Fleges RD 18 — Baillé : Travaux Telecom

Convention de Fourriere s'ans Ramassage Association Amis des Betes

Ressources humaines 3 délibérations

Determination des Taux de Promotion pour les Avancements de Grade (ratios Promus-Provouvables)

Mise en Place du Regime Indemnitaire (indemnite de Fonctions, de Sujetions et Dexpertise et Complement Indemnitaire)

Renouvellement Contrat avec Ocito

Finances & Budget 1 délibération

Projet de Rehabilitation de L'ecole Maternelle le Picaou : Validation Apd et Demande de Subventions

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