Conseil municipal du 2024-11-14

Saint-Marc-le-Blanc 14 novembre 2024 3 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

3 délibérations - CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE - CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE - CCAS : CONVENTION DE TRANSMISSION DES ACTES EN PRÉFECTURE - CCAS DE SAINT MARC-LE-BLANC

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Délibérations (3)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20241107

CCAS : CONVENTION DE TRANSMISSION DES ACTES EN PRÉFECTURE - CCAS DE SAINT MARC-LE-BLANC

20241108

CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE

20241108

CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE

WEB megalis:2024:13413:2024-11-14
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