Conseil municipal du 2024-11-14
Saint-Marc-le-Blanc
14 novembre 2024
3 délibérations
3
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE
- CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE
- CCAS : CONVENTION DE TRANSMISSION DES ACTES EN PRÉFECTURE - CCAS DE SAINT MARC-LE-BLANC
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
20241107
CCAS : CONVENTION DE TRANSMISSION DES ACTES EN PRÉFECTURE - CCAS DE SAINT MARC-LE-BLANC
20241108
CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE
20241108
CCAS : CHARTES DUTILISATIONS DES SERVICES NUMÉRIQUES EN 2024, ET DE 2025 à 2029 DU SYNDICAT MIXTE MÉGALIS BRETAGNE
WEB
megalis:2024:13413:2024-11-14
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