27 juin 2024
11
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Saint-Marc-le-Blanc ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Saint-Marc-le-Blanc pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Saint-Marc-le-Blanc — 9 €/moisDélibérations (11)
Convention Cadre pour la Realisation de Prestations de Services entre la Commune de St Marc le Blanc et la Communaute de Communes de Couesnon Marches de Bretagne
Contrat de Prestations de Services Maintenance Défibrillateurs
Contrat de Maintenace des Extincteurs
Contrat Dentretien Pompes A Chaleur des Batiments Communaux
Contrat Entretien Pompes A Chaleur Salle Communale
Proposition Renouvellement Materiel Informatique Mairies
Presentation du Pacte Financier et Fiscal
Revoyure des Attributions de Compensation dans le Cadre du Pacte Financier et Fiscal
Facturation du Stationnement pour Commerce Ambulant
Revoyure des Attributions de Compensation dans le Cadre du Pacte Financier et Fiscal
Approbation du Rapport de la Commission Locale Devaluation des Charges Transferees (clect)
📬 Suivre Saint-Marc-le-Blanc
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.