Conseil municipal du 2025-01-13

Saint-Martin-sur-Oust 13 janvier 2025 3 délibérations
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3

délibérations

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Sécurité

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Urbanisme & Travaux

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Éducation

Résumé

Synthèse

3 délibérations - 2025-03 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2025-02 Centre de gestion du Morbihan - Convention cadre d'accès aux services facultatifs - 2025-01 Ecole privée Saint-Joseph - Forfait communal année scolaire 2024-2025

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Délibérations (3)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

2025 — 03 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025 — 02 Centre de gestion du Morbihan - Convention cadre d'accès aux services facultatifs

🎓 Éducation 1 délibération
2025

2025 — 01 Ecole privée Saint-Joseph - Forfait communal année scolaire 2024-2025

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