Conseil municipal du 2024-04-02

Saint-Martin-sur-Oust 2 avril 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2024-29 Promesses unilatérales de bail avec droit d'option - 2024-29 - 2024-30 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2024-28 Jeunesse - Reconduction du dispositif "Argent de poche" - 2024-27 Ecole privée Saint-Joseph - Forfait communal - 2024-26 Subventions et participations 2024 - 2024-25 Personnel - Instauration d'une "prime exceptionnelle de pouvoir d'achat" au profit des agents publics de la coll - 2024-17 Application de la fongibilité des crédits - 2024-14 Comptes de gestion 2023 (budget principal et budgets annexes

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

2024

2024 — 26 Subventions et participations 2024

2024

2024 — 17 Application de la fongibilité des crédits

2024

2024 — 14 Comptes de gestion 2023 (budget principal et budgets annexes

📄 Autres decisions 2 délibérations

2024

2024-29

2024

2024 — 27 Ecole privée Saint-Joseph - Forfait communal

👥 Ressources humaines 2 délibérations

2024

2024 — 28 Jeunesse - Reconduction du dispositif "Argent de poche"

2024

2024 — 25 Personnel - Instauration d'une "prime exceptionnelle de pouvoir d'achat" au profit des agents publics de la collectivité

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024

2024 — 29 Promesses unilatérales de bail avec droit d'option

🛡️ Sécurité 1 délibération

2024

2024 — 30 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

WEB megalis:2024:20679:2024-04-02

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