CM
11 mars 2024
Saint-Martin-sur-Oust
5 délibérations
5
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
12 Patrimoine — Négociation en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier cadastré section AB parcelles n° 212 et 213
2024
11 Patrimoine — Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section ZN numéro 225
Environnement
1 délibération
2024
09 Elus — Démission d'un membre du conseil municipal - Actualisation du tableau du conseil municipal
Sécurité
1 délibération
2024
13 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
Sport
1 délibération
2024
10 Elus — Mandat spécial - Remboursement de frais de transport
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