CM
13 février 2024
Saint-Martin-sur-Oust
4 délibérations
4
délibérations
1
Culture & Patrimoine
1
Sécurité
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
05 Maison médicale — Bail professionnel - Docteur Didier THIÉFAIN
Sécurité
1 délibération
2024
08 Compte — rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
Autres decisions
1 délibération
2024
07 ZAEnR — Lancement de la procédure et détermination des objectifs et modalités de la concertation publique
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
06 Patrimoine — Lotissement "Le Coteau du Lin" - Echange de parcelles de terrain
📬 Suivre Saint-Martin-sur-Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.