Conseil municipal du 2024-03-11

Saint-Martin-sur-Oust 11 mars 2024 5 délibérations

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Résumé

Synthèse

5 délibérations - 2024-09 Elus - Démission d'un membre du conseil municipal - Actualisation du tableau du conseil municipal - 2024-13 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal - 2024-12 Patrimoine - Négociation en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier cadastré section AB parcelles n° 212 - 2024-11 Patrimoine - Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section ZN numéro 225 - 2024-10 Elus - Mandat spécial - Remboursement de frais de transport

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 3 délibérations

2024

2024 — 09 Elus - Démission d'un membre du conseil municipal - Actualisation du tableau du conseil municipal

2024

2024 — 12 Patrimoine - Négociation en vue de l'acquisition d'un ensemble immobilier cadastré section AB parcelles n° 212 et 213

2024

2024 — 11 Patrimoine - Acquisition de la parcelle de terrain cadastrée section ZN numéro 225

🏛️ Administration 1 délibération

2024

2024 — 13 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal

⚽ Sport 1 délibération

2024

2024 — 10 Elus - Mandat spécial - Remboursement de frais de transport

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