Conseil municipal du 2024-02-13
Saint-Martin-sur-Oust
13 février 2024
4 délibérations
4
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
1
Administration
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- 2024-05 Maison médicale - Bail professionnel - Docteur Didier THIÉFAIN
- 2024-08 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
- 2024-07 ZAEnR - Lancement de la procédure et détermination des objectifs et modalités de la concertation publique
- 2024-06 Patrimoine - Lotissement "Le Coteau du Lin" - Echange de parcelles de terrain
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (4)
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
2024 — 05 Maison médicale - Bail professionnel - Docteur Didier THIÉFAIN
🏛️
Administration
1 délibération
2024
2024 — 08 Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
2024 — 07 ZAEnR - Lancement de la procédure et détermination des objectifs et modalités de la concertation publique
🌱
Environnement
1 délibération
2024
2024 — 06 Patrimoine - Lotissement "Le Coteau du Lin" - Echange de parcelles de terrain
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20679:2024-02-13
Ouvrir →
📬 Suivre Saint-Martin-sur-Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.