CM

8 juillet 2025

Saint-Méen 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Sport

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 087 YvP Delib Interet communautaire - 086 YvP Delib Modification statuts CCSMM - 088 BaL Delib SAGE VILAINE (1) - 081B AdR Délib vente SERALU - 094 PaG - Délib Arrêt PLH - 093 MaD - Modification tableau des effectifs au 1er aout - CC du 08.07.25 - 091 MaL durées de amortissements des immobilisations - 090 VIM Delib FDCS St Maugan - 089 VIM Delib FDCS St Pern - 085 LeD Delib RA CCSMM 2024 - 084 LoG Delib CDSP PISCINE - 083 HeS Delib DSP _Gestion de la piscine communautaire RA 2024 - 082 AdR Délib Mise en place d'un forfait de charge - 081 AdR Délib vente SERALU - 080 BlR Délib - Désignation secrétaire de séance
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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations

081 AdR Délib vente SERALU

80

080 BlR Délib — Désignation secrétaire de séance

81

081B AdR Délib vente SERALU

82

082 AdR Délib Mise en place d'un forfait de charge

85

085 LeD Delib RA CCSMM 2024

88

088 BaL Delib SAGE VILAINE (1)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
89

089 VIM Delib FDCS St Pern

90

090 VIM Delib FDCS St Maugan

91

091 MaL durées de amortissements des immobilisations

⚽ Sport 2 délibérations
83

083 HeS Delib DSP _Gestion de la piscine communautaire RA 2024

84

084 LoG Delib CDSP PISCINE

🏛️ Administration 2 délibérations
86

086 YvP Delib Modification statuts CCSMM

87

087 YvP Delib Interet communautaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
93

093 MaD — Modification tabl'eau des effectifs au 1er aout - CC du 08.07.25

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
94

094 PaG — Délib Arrêt PLH

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