Conseil municipal du 2025-06-10
24
délibérations
10
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
059 — MaL-1a Délib-Comptes financiers uniques 2024
060 — MaL-1b Délib-Compte financier unique 2024 PPV
065 — ViM-Délib-DETR Travaux du Manoir
059 — MaL-1a Délib-Comptes financiers uniques 2024
060 — MaL-1b Délib-Compte financier unique 2024 PPV
061 — MaL-2a Délib-Affectation de résultat Budget principal
062 — MaL-3a Délib-Budgets supplémentaires 2025
063 — MaL-3b Délib-Budget supplémentaire 2025 - PPV
064 — MaL-4 Délib-Avances remboursables et subventions du budget PRINCIPAL vers les budgets ANNEXES
072 JeM — Délib Institution taxe de séjour
058 BlR Délib — Désignation secrétaire de séance
068 NiC — Delib Avenant 1 convention deversement des industriels
071 JuC Delib PV Ombrières
076 PaG — Délib-Convention SPRH SMPB - CCSMM
077 PAG — Délib- Renov BOISGERVILLY (10 rue Pierre Legault)
066 LoG Délibération Avenant 4 MOE STEU Montauban de Bretagne
067 LoG Approbation Concession assainissement
079 JeM Délib PA Haute Bretagne Achat foncier Primagaz
069 MaD — Delib Plan d'actions égalité 2025-2028
070 MaD — Modification tableau des effectifs 10.06.25
073 JeM — Délib SPL Tourisme Convention d'exploitation du musée de la forge
074 JeM — Délib SPL Tourisme Convention d'exploitation de la gare vélorail
075 JuL Delib récupérateur eau de pluie
078 AsD — Delib Lignes covoiturage - Actualisation
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