Conseil municipal du 2024-10-08

Saint-Méen 8 octobre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 095 DaC - Délib - Désignation des représentants du Conseil communautaire au sein de la commission voirie - 094 DaC - Délib - Engagement de la procédure d'élaboration et création commission VOIRIE - 100-MaL-Délib-DSC 2024 - 099 BaL Delib - Prix AEP¨ prt SMG35 - 098-LoG RA 2023 DSP Piscine - 097 JeM-Délib PA Haute Bretagne Cession foncière - BVI Energie - 096-FaN- Delib COPIL Politique culturelle - 093 AsD -Delib Lignes covoiturage - 092-PaG délib PLH orientations

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
92

092 — PaG délib PLH orientations

93

093 AsD — Delib Lignes covoiturage

99

099 BaL Delib — Prix AEP¨ prt SMG35

100

100 — MaL-Délib-DSC 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
94

094 DaC — Délib - Engagement de la procédure d'élaboration et création commission VOIRIE

95

095 DaC — Délib - Désignation des représentants du Conseil communautaire au sein de la commission voirie

97

097 JeM — Délib PA Haute Bretagne Cession foncière - BVI Energie

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
96

096 — FaN- Delib COPIL Politique culturelle

⚽ Sport 1 délibération
98

098 — LoG RA 2023 DSP Piscine

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