18 décembre 2025
21
délibérations
11
Finances & Budget
2
Sécurité
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
C — 130 Espaces j'eunes modification des tarifs
C — 129 ACM modification des tarifs
C — 128 reconduction du dispositif d'aides ANC
C — 133 Ba L'ot 1 DM 1
C — 131 budget général DM 2
C — 134 BA ZA2 le point du j'our DM 1
C — 132 Ba Za Budan DM 1
C — 136 BA CTVD REOM fixation de la grille tarifaire 2026
C — 135 Za les Rolandieres DM 1
C — 127 breizh bocage d'emande de subventions travaux 2025-2026
C — 137 BA PORT fixation des tarifs et redevance 2026
C — 121 Commune de le vivier sur mer ouverture des commerce en 2026
C — 122 Commune de D'ol ouverture des commerces en 2026
C — 123 Port de le vivier révision du CRAPE
C — 124 Port révision du règlement
C — 125 C'ollecte des déchets RPQS
C — 126 contrat relatif à la prise en charge des déchets dhuile minérale
C — 138 RH modification du RI
C — 139 RH modification de l'organigramme des services et des postes éligibles au télétravail
C — 119 Approbation avenant à convention de délégation de mission des c'ommunautés au PETR
C — 120 L'ot la croix de ban vente du l'ot 15
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