CM
6 novembre 2025
Saint-Michel
7 délibérations
7
délibérations
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
2 délibérations
2025
C — 118 Complémentaire s'anté adhésion à la convention de participation du CDG 35
2025
C — 113 Prolongation convention c'adre EPFR
Finances & Budget
2 délibérations
2025
C — 115 Attributions de c'ompensations d'éfinitives 2024 et provisoires 2026
2025
C — 114 Fixation des modalités de remboursement des frais de formation par les communes
Ressources humaines
1 délibération
2025
C — 117 création emploi non permanent
Environnement
1 délibération
2025
C — 116 RH Modification du tableau des effectifs
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
C — 112 Trans Croix de Ban Vente L'ot 18
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