CM

6 novembre 2025

Saint-Michel 7 délibérations

7

délibérations

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2025-C-118 Complémentaire santé adhésion à la convention de participation du CDG 35 - 2025-C-117 création emploi non permanent - 2025-C-116 RH Modification du tableau des effectifs - 2025-C-115 Attributions de compensations définitives 2024 et provisoires 2026 - 2025-C-114 Fixation des modalités de remboursement des frais de formation par les communes - 2025-C-113 Prolongation convention cadre EPFR - 2025-C-112 TRANS CROIX DE BAN VENTE LOT 18
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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

C — 118 Complémentaire s'anté adhésion à la convention de participation du CDG 35

2025

C — 113 Prolongation convention c'adre EPFR

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

C — 115 Attributions de c'ompensations d'éfinitives 2024 et provisoires 2026

2025

C — 114 Fixation d'es modalités de remboursement d'es frais de formation par l'es communes

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

C — 117 création emploi non permanent

🌱 Environnement 1 délibération
2025

C — 116 RH Modification du tabl'eau d'es effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

C — 112 Trans Croix de Ban Vente L'ot 18

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