17 juillet 2025
17
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer Saint-Michel — 9 €/moisDélibérations (17)
2025_C_96 Equipement aquatique approbation grille tarifaire au 1er aout 2025
C — 95 Creches graine de pirate - financement de berceaux s'upplémentaires
C — 92 Fixation d'es modalités de remboursement du s'urcout d'es c'olonnes
C — 91asa D'igues et Marais Subvention
C — 102Subventions aux associations J2N
C — 101 C'entre aquatique choix du concessionnaire et approbation du contrat de concession
C — 100 ISDND C'onclusion d'un bail
C — 88 SPANC approbation du rapport d'élégataire véolia
C — 97 Gens du voyage avis d'ans le c'adre du schéma départemental
C — 90 RN Marais de S'ougeal approbation d'es d'ossiers de renouvellement de classement
C — 89 SPANC Approbation RPQS 2024
C — 94 Multi accueil modification d'es criteres d'admission
C — 93 Multi accueil modification du RI
C — 105 RI RIFSEEP Modification
C — 99 L'ot la croix de ban trans vente l'ot 20
C — 98 L'ot la croix de ban trans - vente l'ot 19
C — 103 RH Modification du tabl'eau d'es effectifs
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