CM

22 mai 2025

Saint-Michel 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 2025-C-87 creation d'un emploi non permanent chargée de mission scientifique - 2025-C-86 modification du tableau des effectifs et organigramme - 2025-C-85 adhésion association réseau finances marchés publics 35 - 2025-C-84 adhésion à la centrale spécialisée la canut - 2025-C-83 PA Vignes Chasles acquisitions parcelles - 2025-C-82 SCOT Avis sur le projet révisé - 2025-C-81 Lotissement la croix de ban vente du lot 5 - 2025-C-80 GEMAPI prévention des inondations validation de la contribution 2025 - 2025-C-79 GEMAPI CTMA Financement programmation 2025 - 2025-C-78 Compétence GEMAPI approbation des statuts du SMCA - 2025-C-77 commission thématiques modifications de la composition - 2025-C-76 composition du conseil communautaire - accord local sur la répartition des sieges en 2026
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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

C — 85 adhésion association réseau finances marchés publics 35

2025

C — 84 adhésion à la c'entrale spécialisée la c'anut

2025

C — 80 GEMAPI prévention d'es inondations validation de la contribution 2025

2025

C — 79 GEMAPI CTMA Financement programmation 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

C — 82 SCOT Avis s'ur le projet révisé

2025

C — 78 C'ompétence GEMAPI approbation d'es statuts du SMCA

2025

C — 77 commission thématiques modifications de la c'omposition

2025

C — 76 c'omposition du conseil c'ommunautaire - accord local s'ur la répartition d'es s'ieges en 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

C — 87 creation d'un emploi non permanent chargée de mission scientifique

🌱 Environnement 1 délibération
2025

C — 86 modification du tabl'eau d'es effectifs et organigramme

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

C — 83 PA Vignes Chasles acquisitions parcelles

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

C — 81 Lotissement la croix de ban vente du l'ot 5

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