22 mai 2025
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
C — 85 adhésion association réseau finances marchés publics 35
C — 84 adhésion à la c'entrale spécialisée la c'anut
C — 80 GEMAPI prévention des inondations validation de la contribution 2025
C — 79 GEMAPI CTMA Financement programmation 2025
C — 82 SCOT Avis sur le projet révisé
C — 78 C'ompétence GEMAPI approbation des statuts du SMCA
C — 77 commission thématiques modifications de la c'omposition
C — 76 c'omposition du conseil c'ommunautaire - accord local sur la répartition des s'ieges en 2026
C — 87 creation d'un emploi non permanent chargée de mission scientifique
C — 86 modification du tableau des effectifs et organigramme
C — 83 PA Vignes Chasles acquisitions parcelles
C — 81 Lotissement la croix de ban vente du l'ot 5
📬 Suivre Saint-Michel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.