CM

19 septembre 2024

Saint-Michel 11 délibérations

11

délibérations

7

Finances & Budget

1

Environnement

1

Ressources humaines

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Délibérations (11)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

C — 126 participation aux organismes extérieurs FOGEFOR

2024

C — 125 Participation aux organismes extérieurs chambre agri

2024

C — 124 Amortissement des biens budget CTVD régularisation

2024

C — 123 amortissement des biens modifications

2024

C — 122 Fixation des Ac 2024 et Provisoires 2025

2024

C — 121 Bafa Territoire Reconduction

2024

2024-C-120

Environnement 1 délibération
2024

C — 128 modification tableau des effectifs de l'organigramme et des postes éligibles au teletravail

Ressources humaines 1 délibération
2024

C — 127 creation d'un emploi non permanent chargé de mission risques l'ittoraux

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

C — 119 D'olibulle rapport sur le choix du mode de gestion

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

C — 118 L'ot la croix de ban - vente du l'ot 8

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