CM

25 janvier 2024

Saint-Michel 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2024-C-11 Rapport social unique 2020/2022 - présentation - 2024-C-10 Emplois non permanents portants accroissement d'activité modification du nombre de contrat - 2024-C-09 RH création d'un emploi non permanent d'archiviste - 2024-C-08 Modification du tableau des effectifs - 2024-C-07 LAEP validation du règlement de fonctionnement - 2024-C-06 Bocage mission diagnostic - 2024-C-05 Bocage MAEC prestations mise en place et tarification - 2024-C-04 Bocage demande de subvention animation 2024 - 2024-C-03 Bocage validation de la feuille de route 2023-2027 - 2024-C-02 SML Convention de services - 2024_C-01 SML evolutions statutaires
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

C — 06 Bocage mission d'iagnostic

2024

C — 05 Bocage MAEC prestations mise en place et tarification

2024

C — 04 Bocage d'emande de subvention animation 2024

2024

C — 03 Bocage validation de la feuille de route 2023-2027

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

C — 10 Emplois non permanents portants accroissement d'activité modification du n'ombre de contrat

2024

C — 09 RH création d'un emploi non permanent d'archiviste

2024

2024_C — 01 SML evolutions statutaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

C — 11 Rapport social unique 2020/2022 - présentation

🌱 Environnement 1 délibération
2024

C — 08 Modification du tabl'eau d'es effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

C — 07 L'AEP validation du règlement de fonctionnement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

C — 02 SML Convention de services

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