26 février 2026
26
délibérations
21
Finances & Budget
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
C — 34 Cfu L'ot 3
C — 33 Cfu L'ot 1
C — 35 Cfu Energie Photo
C — 36 Présentation du D'OB
C — 38 instauration indemnité horaire travail n'ormal de n'uit
C — 29 Cfu Roche Blanche
C — 30 Cfu Razette
C — 27 Cfu le Point du J'our
C — 28 Cfu Budan
C — 31 Cfu Cloture Pepiniere
C — 32 Cfu Hotel
C-21 Cfu Anc
C — 23 Cfu Gemapi
C — 22 Cfu Port
C — 25 Cfu Vignes Chasles
C — 24 Cfu Rolandieres
C — 26 Cfu Fontaine au J'eune
C — 17 fixation du prix de vente de l'énergie c'onsommée par les utilisateurs de bornes
C — 18 taxe sur les infrastructures de transport l'ongue d'istance
C — 20 Cfu Ctvom
C — 19 Approbation des CFU BG
C — 37 régime equivalence horaire dans le c'adre de l'organisation de s'éjours
C — 16 Approbation de l'accord de territoire des bassins versants2026-2028
C — 15 GEMAPI evolution statuts SML
C — 39 Adoption du plan de formation 2026
C — 14 l'ot croix de ban vente l'ot 2
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