19 décembre 2024
29
délibérations
16
Autres decisions
9
Finances & Budget
3
Social & Santé
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Saint-Michel ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Saint-Michel pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Saint-Michel — 9 €/moisDélibérations (29)
C — 159 Ba L'ot 3 DM1
C — 158 Ba Roche Blanche DM1
C — 157 Ba Za2 DM1
C — 156 Ba Za1 DM1
C — 155 Ba Port DM1
C — 165 RH création d'un poste d'adjoint administratif
C — 167 instauration de l'indemnité pour le travail l'es d'imanches et j'ours fériés
C — 168 RH modification du RI
C — 147 Espaces j'eunes modification du RI
C — 145 projet educatif 2025-2030 approbation
C — 143 CDST ajout asso entraide de la baie
C — 142 engagement de principe d'un pacte territorial
C — 146 ACM modification du RI
C — 148 L'ecture publique schéma interco approbation
C — 151 D'echeteries modification d'es reglements
C — 154 Ba Ctvd DM 2
C — 163 BA PORT fixation d'es modalites de remboursements d'es charges au budget général
C — 162 BA CTVD fixation d'es modalités de remboursements d'es charges au budget général modification
C — 161 BA PORT fixation d'es tarifs et redevance 2025
C — 160 BA CTVD REOM fixation de la grille tarifaire 2025
C — 144 gendarmerie de pleine garantie de l'emprunt
C — 149 intauration d'une tarification pour l'es talus n'us breizh bocage
C — 150 Facturation redevance modification du reglement
C — 152 BA CTVD amortissements d'es subventions
C — 153 Budget général DM2
C — 164 RH protection sociale complémentaire participation employeur
C — 169 rapport social unique 2023 présentation
C — 170 Solidarité avec la population de mayotte d'on à la protection c'ivile
C — 166 modification du tabl'eau d'es effectifs et d'es organigrammes
📬 Suivre Saint-Michel
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.