Conseil municipal du 2024-11-07
15
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
2024 — C-139 ACM modifications des tarifs
2024 — C-140 Espaces jeunes modifications des tarifs
2024 — C-141 modification du reglement d'attribution des subventions aux associations
2024 — C-140 Espaces jeunes modifications des tarifs
2024 — C-139 ACM modifications des tarifs
2024 — C-137 fixation des modalités de remboursement du surcout des colonnes enterres
2024 — C-132 SEMBREIZH approbation du rapport annuel
2024 — C-131 Commune de dol ouverture des commerces les dimanches en 2025
2024 — C-130 Commune de le vivier ouverture des commerces les dimanches en 2025
2024 — C-129 Modification de l'interet communautaire
2024 — C-136 Service collecte des déchets rapport RPQS 2023
2024 — C-135 SIE BEAUFORT avis RPQS 2023
2024 — C-138 Validation de la politique globale jeunesse
2024 — C-134 Création du syndicat mixte bretagne mobilités adhésion
2024 — C-133 Télégraphe de chappe rupture du bail emphytéotique
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