7 novembre 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
C — 138 Validation de la politique globale j'eunesse
C — 137 fixation des modalités de remboursement du s'urcout des c'olonnes enterres
C — 132 S'EMBREIZH approbation du rapport annuel
C — 131 Commune de d'ol ouverture des commerces les d'imanches en 2025
C — 130 Commune de le vivier ouverture des commerces les d'imanches en 2025
C — 129 Modification de l'interet c'ommunautaire
C — 139 ACM modifications des tarifs
C — 140 Espaces j'eunes modifications des tarifs
C — 141 modification du reglement d'attribution des subventions aux associations
C — 140 Espaces j'eunes modifications des tarifs
C — 139 ACM modifications des tarifs
C — 136 Service c'ollecte des déchets rapport RPQS 2023
C — 135 S'IE BEAUFORT avis RPQS 2023
C — 134 Création du syndicat mixte bretagne mobilités adhésion
C — 133 Télégraphe de chappe rupture du bail emphytéotique
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