CM

19 septembre 2024

Saint-Michel 11 délibérations

11

délibérations

8

Autres decisions

1

Environnement

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2024-C-128 modification tableau des effectifs de l'organigramme et des postes éligibles au teletravail - 2024-C-127 creation d'un emploi non permanent chargé de mission risques littoraux - 2024-C-126 participation aux organismes extérieurs FOGEFOR - 2024-C-125 Participation aux organismes extérieurs chambre agri - 2024-C-124 Amortissement des biens budget CTVD régularisation - 2024-C-123 amortissement des biens modifications - 2024-C-122 FIXATION DES AC 2024 ET PROVISOIRES 2025 - 2024-C-121 BAFA TERRITOIRE RECONDUCTION - 2024-C-120 - 2024-C-119 Dolibulle rapport sur le choix du mode de gestion - 2024-C-118 Lot la croix de ban - vente du lot 8
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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2024

C — 126 participation aux organismes extérieurs FOGEFOR

2024

C — 125 Participation aux organismes extérieurs chambre agri

2024

C — 123 amortissement d'es biens modifications

2024

C — 122 Fixation d'es Ac 2024 et Provisoires 2025

2024

C — 121 Bafa Territoire Reconduction

2024

2024-C-120

2024

C — 119 D'olibulle rapport s'ur le choix du mode de gestion

2024

C — 118 L'ot la croix de ban - vente du l'ot 8

🌱 Environnement 1 délibération
2024

C — 128 modification tabl'eau d'es effectifs de l'organigramme et d'es postes éligibles au teletravail

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

C — 127 creation d'un emploi non permanent chargé de mission risques l'ittoraux

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

C — 124 Amortissement d'es biens budget CTVD régularisation

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