18 juillet 2024
16
délibérations
8
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
C — 103 SPANC approbation du rapport annuel 2023 VEOLIA
C — 104 SPANC approbation rapport annuel RPQS
C — 113 S'iege c'ommunautaire l'ancement de la consultation
C — 107 CDST répartition du volet investissement et modification de la prgrammation 2023
C — 109 Lotissement trans la foret fixation du prix de vente de la tranche 2
C — 106 CDST répartition du volet fonctionnement 2024
C — 108 Equipement aquatiques approbation du rapport 2022 avec réserves
C — 102 SPL présentation du rapport de gestion
C — 105 ASA d'igues et marais d'emande de subvention
C — 112 Budget général DM1
C — 111 PA Les rolandières acquisition parcelle AM 900
C — 114 Equipements aquatique - contrat de concession de l'équipement
C — 110 Acquisition foncière auprès de la SNCF aménagement antérieur du parking gare de D'ol
C — 115 RH modification du tableau des effectifs
C — 117 RH approbation du plan de formation 2024
C — 116 RH création de 2 postes d'adjoint d'animation
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