CM

18 juillet 2024

Saint-Michel 16 délibérations

16

délibérations

8

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (16)

Autres decisions 8 délibérations
2024

C — 103 SPANC approbation du rapport annuel 2023 VEOLIA

2024

C — 104 SPANC approbation rapport annuel RPQS

2024

C — 113 S'iege c'ommunautaire l'ancement de la consultation

2024

C — 107 CDST répartition du volet investissement et modification de la prgrammation 2023

2024

C — 109 Lotissement trans la foret fixation du prix de vente de la tranche 2

2024

C — 106 CDST répartition du volet fonctionnement 2024

2024

C — 108 Equipement aquatiques approbation du rapport 2022 avec réserves

2024

C — 102 SPL présentation du rapport de gestion

Finances & Budget 2 délibérations
2024

C — 105 ASA d'igues et marais d'emande de subvention

2024

C — 112 Budget général DM1

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

C — 111 PA Les rolandières acquisition parcelle AM 900

2024

C — 114 Equipements aquatique - contrat de concession de l'équipement

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

C — 110 Acquisition foncière auprès de la SNCF aménagement antérieur du parking gare de D'ol

Environnement 1 délibération
2024

C — 115 RH modification du tableau des effectifs

Ressources humaines 1 délibération
2024

C — 117 RH approbation du plan de formation 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

C — 116 RH création de 2 postes d'adjoint d'animation

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