23 mai 2024
15
délibérations
5
Environnement
4
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
C — 101 RH Modification du tableau des effectifs
C — 100 Eco organismes - J'ouets - Délégation de s'ignature
C — 99 Eco organismes - bricolage - d'elegation de s'ignature
C — 95 Application de la l'oi climat et résilience
C — 87 Syndicat des eaux de beaufort - nouvelle élection
C — 98 GEMAPI Syndicat Mixte du L'ittoral convention de mise à disposition de services
C — 97 GEMAPI validation de la contribution 2024
C — 93 Bien Vivre Partout en Bretagne - Approbation de la convention
C — 92 CDST répartition du volet fonctionnement 2024
C — 91 Tourisme cession d'une partie du j'ardin de l'espace pédagogique
C — 90 PA la fontaine au j'eune mise à disposition de parcelles
C — 89 PA BUDAN acquisition parcelles
C — 88 PETR désignation d'un 4eme membre commission aménagement
C — 96 CTMA financement de la programmation 2024
C — 94 D'olibulle adoption de la grille tarifaire 2024-2025
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