CM

23 mai 2024

Saint-Michel 15 délibérations

15

délibérations

7

Environnement

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 2024-C-101 RH Modification du tableau des effectifs - 2024-C-100 Eco organismes - Jouets - Délégation de signature - 2024-C-99 Eco organismes - bricolage - delegation de signature - 2024-C-98 GEMAPI Syndicat Mixte du Littoral convention de mise à disposition de services - 2024-C-97 GEMAPI validation de la contribution 2024 - 2024-C-91 Tourisme cession d'une partie du jardin de l'espace pédagogique - 2024-C-96 CTMA financement de la programmation 2024 - 2024-C-95 Application de la loi climat et résilience - 2024-C-94 Dolibulle adoption de la grille tarifaire 2024-2025 - 2024-C-93 Bien Vivre Partout en Bretagne - Approbation de la convention - 2024-C-92 CDST répartition du volet fonctionnement 2024 - 2024-C-90 PA la fontaine au jeune mise à disposition de parcelles - 2024-C-89 PA BUDAN acquisition parcelles - 2024-C-88 PETR désignation d'un 4eme membre commission aménagement - 2024-C-87 Syndicat des eaux de beaufort - nouvelle élection
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Délibérations (15)

🌱 Environnement 7 délibérations
2024

C — 101 RH Modification du tabl'eau d'es effectifs

2024

C — 100 Eco organismes - J'ouets - Délégation de s'ignature

2024

C — 99 Eco organismes - bricolage - d'elegation de s'ignature

2024

C — 95 Application de la l'oi climat et résilience

2024

C — 90 PA la fontaine au j'eune mise à d'isposition de parcelles

2024

C — 89 PA BUDAN acquisition parcelles

2024

C — 87 Syndicat d'es eaux de beaufort - nouvelle élection

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

C — 98 GEMAPI Syndicat Mixte du L'ittoral convention de mise à d'isposition de services

2024

C — 97 GEMAPI validation de la contribution 2024

2024

C — 93 Bien Vivre Partout en Bretagne - Approbation de la convention

2024

C — 92 CDST répartition du volet fonctionnement 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

C — 96 CTMA financement de la programmation 2024

2024

C — 94 D'olibulle adoption de la grille tarifaire 2024-2025

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

C — 91 Tourisme c'ession d'une partie du j'ardin de l'espace pédagogique

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

C — 88 PETR désignation d'un 4eme membre commission aménagement

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