CM

23 mai 2024

Saint-Michel 15 délibérations

15

délibérations

5

Environnement

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (15)

Environnement 5 délibérations
2024

C — 101 RH Modification du tableau des effectifs

2024

C — 100 Eco organismes - J'ouets - Délégation de s'ignature

2024

C — 99 Eco organismes - bricolage - d'elegation de s'ignature

2024

C — 95 Application de la l'oi climat et résilience

2024

C — 87 Syndicat des eaux de beaufort - nouvelle élection

Autres decisions 4 délibérations
2024

C — 98 GEMAPI Syndicat Mixte du L'ittoral convention de mise à disposition de services

2024

C — 97 GEMAPI validation de la contribution 2024

2024

C — 93 Bien Vivre Partout en Bretagne - Approbation de la convention

2024

C — 92 CDST répartition du volet fonctionnement 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

C — 91 Tourisme cession d'une partie du j'ardin de l'espace pédagogique

2024

C — 90 PA la fontaine au j'eune mise à disposition de parcelles

2024

C — 89 PA BUDAN acquisition parcelles

2024

C — 88 PETR désignation d'un 4eme membre commission aménagement

Finances & Budget 2 délibérations
2024

C — 96 CTMA financement de la programmation 2024

2024

C — 94 D'olibulle adoption de la grille tarifaire 2024-2025

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