CM

17 septembre 2025

Saint-Nicolas-de-Redon 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties_logements anciens

2025

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Redon

2025

Décision modificative n°2

2025

Admission en non valeur

2025

Délibération modificative_Affectation du résultat 2024_Budget principal

2025

Prestations darchivage avec le CDG 44_Convention

2025

Herbinerie Fonds Vert Demande de subvention

2025

Herbinerie Fonds Ecoles Demande de subvention

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

RODP Temporaire

2025

RODP Temporaire

2025

RODP permanente gaz

2025

RODP chantiers de gaz

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Herbinerie avenant 1 APD

2025

Rénovation Herbinerie_Lancement consultation et signature marchés

2025

Avis de la commune sur le SCOT

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