Conseil municipal du 2025-09-17

Saint-Nicolas-de-Redon 17 septembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - RODP Temporaire - Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties_logements anciens - Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Redon - Décision modificative n°2 - Admission en non valeur - RODP Temporaire - Herbinerie avenant 1 APD - RODP permanente gaz - RODP chantiers de gaz - Délibération modificative_Affectation du résultat 2024_Budget principal - Prestations d'archivage avec le CDG 44_Convention - Herbinerie_Fonds Vert_Demande de subvention - Herbinerie_Fonds Ecoles_Demande de subvention - Rénovation Herbinerie_Lancement consultation et signature marchés - Avis de la commune sur le SCOT

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties_logements anciens

2025

Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques de Redon

2025

Décision modificative n°2

2025

Admission en non valeur

2025

Délibération modificative_Affectation du résultat 2024_Budget principal

2025

Prestations d'archivage avec le CDG 44_Convention

2025

Herbinerie_Fonds Vert_Demande de subvention

2025

Herbinerie_Fonds Ecoles_Demande de subvention

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

RODP Temporaire

2025

RODP Temporaire

2025

RODP permanente gaz

2025

RODP chantiers de gaz

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Herbinerie avenant 1 APD

2025

Rénovation Herbinerie_Lancement consultation et signature marchés

2025

Avis de la commune sur le SCOT

WEB megalis:2025:16332:2025-09-17
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