25 juin 2025
14
délibérations
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Tarifs 2026
Décision modificative n°1
Nomenclature M 57_Durées damortissements
Convention de plantation de haies bocagères
Geste de cordialité
Suppressions de postes
Indemnité forfaitaire pour les fonctions itinérantes
Tableau des effectifs
Création de postes
Convention de mise à disposition de locaux avec le Grand Pas
Cession de parcelles — Rue d'Ahaut
Marché de fourniture de repas en liaison chaude
Regement intérieur Espace Etrillard
Composition du conseil communautaire 2026
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