3 juillet 2024
20
délibérations
7
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Tableau des effectifs
Création de postes_Adjoints administratifs
Création de poste_CUI
Création de postes_Accroissement temporaire
Création de postes_Accroissement saisonnier
IFCE_Indemnité Forfaitaire de Compensation des Elections
Création de poste - Alternance
Convention d'archivage avec le CDG 44
Subvention à caractère social OGEC Ste Anne
Subvention DDTM 2024 PN 395
Décision modificative n°1
Convention de mandat Projet C'ONIFERE
Convention de groupement de c'ommandes_Arrêts temporaires
Convention d'occupation avec N'ORIA FORMATION
Servitude eaux pluviales avec Habitat 44
SPL LA ROCHE_Rapport d'activité 2023
Convention MOD passerelle sur la Vilaine
Convention de financement poste chargé mission autonomie
Convention de travaux bocagers avec EPTB
Plan Communal de Sauvegarde - PCS
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