Conseil municipal du 2024-07-03
20
délibérations
12
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Convention de mandat Projet CONIFERE
Convention d'archivage avec le CDG 44
Convention de groupement de commandes_Arrêts temporaires
SPL LA ROCHE_Rapport d'activité 2023
Convention MOD passerelle sur la Vilaine
Décision modificative n°1
Création de postes_Adjoints administratifs
Création de poste_CUI
Création de postes_Accroissement temporaire
Création de postes_Accroissement saisonnier
Création de poste - Alternance
Plan Communal de Sauvegarde - PCS
Subvention DDTM 2024 PN 395
Convention de financement poste chargé mission autonomie
Servitude eaux pluviales avec Habitat 44
Tableau des effectifs
Convention d'occupation avec NORIA FORMATION
Subvention à caractère social OGEC Ste Anne
Convention de travaux bocagers avec EPTB
IFCE_Indemnité Forfaitaire de Compensation des Elections
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