28 janvier 2026
16
délibérations
9
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Exonerations de TFPB_Deliberation complémentaire à la délibération 2025-06-013 du 17 septembre 2025
Exonerations de TFPB_Deliberation modificative
Remboursement d'une tente à un particulier
Ecole de lHerbinerie_Installation biomasse_Convention avec TE 44
Investissement_Autorisation de mandatement
C'onfluences 2030 — Avenant pacte de gouvernance_Maquette financière 2026
Ecole de lHerbinerie_Emprunts Transition ecologique_Banque des territoires
Ecole de lHerbinerie_Fonds de concours 2025 et 2026_Demande de subvention
Ecole de lHerbinerie DETR 2026 Demande de subvention
Redevance dOccupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative
Redevance dOccupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative
C'oût de fonctionnement de l'école publique par élève en 2024
Ecole de lHerbinerie_Marchés de travaux_Attribution des lots
Recensement de la population_Remuneration des agents_Deliberation modificative
Convention de forfait communal avec l'OGEC Ste Anne
Election d'un novuel adjoint
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