Conseil municipal du 2026-01-28
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délibérations
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Finances & Budget
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Culture & Patrimoine
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Éducation
Synthèse
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Exonerations de TFPB_Deliberation complémentaire à la délibération 2025-06-013 du 17 septembre 2025
Exonerations de TFPB_Deliberation modificative
Remboursement d'une tente à un particulier
Ecole de l'Herbinerie_Installation biomasse_Convention avec TE 44
Investissement_Autorisation de mandatement
Confluences 2030 — Avenant pacte de gouvernance_Maquette financière 2026
Ecole de l'Herbinerie_Emprunts Transition ecologique_Banque des territoires
Ecole de l'Herbinerie_Fonds de concours 2025 et 2026_Demande de subvention
Ecole de l'Herbinerie_DETR 2026_Demande de subvention
Redevance d'Occupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative
Redevance d'Occupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative
Coût de fonctionnement de l'école publique par élève en 2024
Ecole de l'Herbinerie_Marchés de travaux_Attribution des lots
Recensement de la population_Remuneration des agents_Deliberation modificative
Convention de forfait communal avec l'OGEC Ste Anne
Election d'un novuel adjoint
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