Conseil municipal du 2026-01-28

Saint-Nicolas-de-Redon 28 janvier 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Éducation

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Exonerations de TFPB_Deliberation complémentaire à la délibération 2025-06-013 du 17 septembre 2025 - Redevance d'Occupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative - Exonerations de TFPB_Deliberation modificative - Remboursement d'une tente à un particulier - Ecole de l'Herbinerie_Installation biomasse_Convention avec TE 44 - Investissement_Autorisation de mandatement - Coût de fonctionnement de l'école publique par élève en 2024 - Ecole de l'Herbinerie_Marchés de travaux_Attribution des lots - Redevance d'Occupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative - Recensement de la population_Remuneration des agents_Deliberation modificative - Confluences 2030 - Avenant pacte de gouvernance_Maquette financière 2026 - Convention de forfait communal avec l'OGEC Ste Anne - Election d'un novuel adjoint - Ecole de l'Herbinerie_Emprunts Transition ecologique_Banque des territoires - Ecole de l'Herbinerie_Fonds de concours 2025 et 2026_Demande de subvention - Ecole de l'Herbinerie_DETR 2026_Demande de subvention

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2026

Exonerations de TFPB_Deliberation complémentaire à la délibération 2025-06-013 du 17 septembre 2025

2026

Exonerations de TFPB_Deliberation modificative

2026

Remboursement d'une tente à un particulier

2026

Ecole de l'Herbinerie_Installation biomasse_Convention avec TE 44

2026

Investissement_Autorisation de mandatement

2026

Confluences 2030 — Avenant pacte de gouvernance_Maquette financière 2026

2026

Ecole de l'Herbinerie_Emprunts Transition ecologique_Banque des territoires

2026

Ecole de l'Herbinerie_Fonds de concours 2025 et 2026_Demande de subvention

2026

Ecole de l'Herbinerie_DETR 2026_Demande de subvention

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Redevance d'Occupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative

2026

Redevance d'Occupation du DP_Tarifs_Deliberation modificative

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Coût de fonctionnement de l'école publique par élève en 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Ecole de l'Herbinerie_Marchés de travaux_Attribution des lots

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Recensement de la population_Remuneration des agents_Deliberation modificative

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Convention de forfait communal avec l'OGEC Ste Anne

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Election d'un novuel adjoint

WEB scdl:21440185300012:2026-01-28
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