18 février 1947
16
délibérations
7
Autres decisions
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Demandes de bourses
Augmentation des pensions et retraites
Location de salles pour assistance au Guillaume et Bois de Nèfles
Allocations militaires
Salaires des auxiliaires
Indemnité de zone
Compléments de crédits
Compte du bureau de bienfaisance
Concessions d'eau gratuites
Affaire [Information protégée]
Lettre de [Information protégée]
Approbation des dépenses imprévues
Dégrèvement des côtes irrécouvrables des taxes sur les chiens
Location des immeubles appartenant à la commune
Création de poste de police au Bellemène
Loyer école Saline les Bains
Document intégral
569 car.
Demandes de bourses. Location des immeubles appartenant à la commune. Compte du bureau de bienfaisance. Augmentation des pensions et retraites. Affaire [Information protégée]. Approbation des dépenses imprévues. Location de salles pour assistance au Guillaume et Bois de Nèfles. Allocations militaires. Salaires des auxiliaires. Concessions d'eau gratuites. Création de poste de police au Bellemène. Loyer école Saline les Bains. Lettre de [Information protégée]. Dégrèvement des côtes irrécouvrables des taxes sur les chiens. Indemnité de zone. Compléments de crédits.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.