CM

13 août 1949

Saint-Paul 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Éducation

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations

C'onstat maître Bruno Payet Huissier

Compléments de crédits

Examen des dossiers dassistance aux vieillards infirmes et incurables indigents

Facture maître Saramito

Éducation 2 délibérations

Loyer école Route Hubert de Lisle

Paiement loyer école Roche Plate

Environnement 1 délibération

Location immeubles pour bureau P.T.T. Guillaume et Bois de Nèfles

Sport 1 délibération

Indemnité de transport à [Information protégée]

Finances & Budget 1 délibération

Approbation dépenses imprévues

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Indemnité de logement aux instituteurs

Document intégral
597 car.
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945
* Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à  CIL  CS 51015  97864  Saint Paul Cedex. 
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1949-08-13
Ouvrir →

📬 Suivre Saint-Paul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.