14 septembre 1956
1
délibérations
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (1)
Constructions scolaires en commandes groupées- engagement de principe pour le projet-type à réaliser dans le département de la Réunion arrondissement sous le vent commune de Saint-Paul - Section de Saint Gilles les Bas construction d'une école à lHermitage les Bains comportant 4 classes 1 logement selon le projet-type agréé après étude et consultation dentreprise par le Ministère de lEducation Nationale
Document intégral
597 car.
Archives des délibérations de la Mairie de Saint-Paul depuis 1945 * Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez dâun droit dâaccès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à CIL CS 51015 97864 Saint Paul Cedex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. ** La collection complète des délibérations du conseil municipal est consultable dans les locaux des Archives municipales de Saint-Paul.
📬 Suivre Saint-Paul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.