CM

28 janvier 1958

Saint-Paul 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

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Délibérations (15)

Autres decisions 8 délibérations

Allocation en non valeur

Nombre de taxis dans commune de Saint-Paul

Lettre de Monsieur le Directeur économe de lhôpital communal

Indemnités des médecins de lhôpital

Convention éclairage public EER

Réduction des crédits Barange

Réception du public à Saint — Paul par un agent des C.D

Rétablissement d'un poste de gendarmerie dans la section du Guillaume

Finances & Budget 2 délibérations

Complément de crédits pour régularisation de certains dépassements budget hôpital

Autorisation dutiliser les crédits inscrits au budget de 1958

Social & Santé 1 délibération

Subventions Comité des fêtes, à diverses sociétés, au syndicat dinitiative, au bureau d'aide sociale, à la caisse des écoles

Environnement 1 délibération

Autorisation de capter les eaux des sources Daguet concession gracieuse d'une prise d'eau à [Information protégée]

Transport & Mobilité 1 délibération

Taxes de stationnement des cars ayant leur point dattache dans la commune de Saint-Paul

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Construction rue périphérique au lotissement de la SIDR

Sécurité 1 délibération

Renouvellement des polices dassurance dincendie et automobile

Document intégral
962 car.
Subventions Comité des fêtes, à diverses sociétés, au syndicat d'initiative, au bureau d'aide sociale, à la caisse des écoles.
Complément de crédits pour régularisation de certains dépassements budget hôpital.
Autorisation de capter les eaux des sources Daguet concession gracieuse d'une prise d'eau à [Information protégée].
Allocation en non valeur.
Taxes de stationnement des cars ayant leur point d'attache dans la commune de Saint-Paul.
Nombre de taxis dans commune de Saint-Paul.
Construction rue périphérique au lotissement de la SIDR.
Lettre de Monsieur le Directeur économe de l'hôpital communal.
Indemnités des médecins de l'hôpital.
Renouvellement des polices d'assurance d'incendie et automobile.
Convention éclairage public EER.
Réduction des crédits Barange.
Autorisation d'utiliser les crédits inscrits au budget de 1958.
Réception du public à Saint-Paul par un agent des C.D.
Rétablissement d'un poste de gendarmerie dans la section du Guillaume.
WEB https://archives.mairie-saintpaul.fr/#date=1958-01-28
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