13 janvier 1960
12
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Le conseil municipal de Saint-Paul s'est réuni le 13 janvier 1960 pour examiner une douzaine de points, centrés quasi exclusivement sur l'adoption du budget primitif 1960 et la régulation des dépenses communales, dans un climat d'administration courante.
Finances
La séance est dominée par l'approbation du budget primitif de la commune, complétée par l'autorisation d'engager les crédits de l'exercice 1960. Une subvention spéciale FIDOM est inscrite en recettes et dépenses par autorisation spéciale. Les taxes, droits et rémunérations pour services rendus ainsi que les revenus ordinaires du patrimoine sont également arrêtés.
Social
La commune acte la location d'un bâtiment appartenant à la Congrégation des Filles de Marie pour servir d'annexe à l'hôpital communal. Des subventions sont accordées à la caisse des écoles et au bureau d'aide sociale.
RH
Deux indemnités sont votées : l'indemnité de vestiaire des religieuses et l'indemnité du médecin chargé de l'état civil. Le chapitre administration générale-personnel est également examiné.
Culture & Vie associative
Des subventions sont attribuées au comité des fêtes, au syndicat d'initiative, à l'association des Anciens Combattants et à diverses sociétés locales.
Urbanisme & Patrimoine
L'acquisition de matériel pour la voirie urbaine et la gestion du matériel des propriétés communales sont adoptées.
Délibérations (12)
Approbation du budget primitif de la commune
Autorisation d'utiliser les crédits inscrits au budget 1960
Inscription en recettes et en dépenses par autorisation spéciale subvention spéciale FIDOM
Taxes, droits et rémunérations pour services rendus
Revenus ordinaires du patrimoine
Subventions à la caisse des écoles, au bureau d'aide sociale, au comité des fêtes, au syndicat d'initiative, aux Anciens Combattants et à diverses sociétés
Administration générale – Personnel
Indemnité de vestiaire des religieuses
Indemnité au médecin chargé de l'état civil
Matériel pour la voirie urbaine
Matériel des propriétés communales
Location d'un bâtiment de la Congrégation des Filles de Marie comme annexe à l'hôpital communal
Document intégral
838 car.
01. Examen discussion en approbation du budget primitif de la commune. 01. Administration générale - Personnel. 02. Autorisation d'utiliser les crédits inscrits au budget de l'exercice 1960. 03. Indemnité de vestiaire des religieuses. 04. Inscription en recettes et en dépenses par autorisation spéciale subvention spéciale FIDOM. 04. Taxes droits et rémunérations pour services rendus. 05. Location par la Congrégation des Filles de Marie à la commune d'un bâtiment pouvant servir d'annexe à l'hôpital communal. 07. Revenus ordinaires du patrimoine. 08. Indemnité au médecin- Etat Civil. 12. Voirie urbaine matériel. 19. Propriétés communales - Matériel. 28. Subvention à la caisse des écoles,au bureau d'aide sociale,à diverses sociétés;au comité des fêtes,au syndicat d'initiative,à l'association des Anciens Combattants de Saint-Paul.
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